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La gestion des écosystèmes aquatiques en droit international : Etude comparée des systèmes europ...
par BENDEGUE Jean-Marie Vianney
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2011
-
Université Jean Moulin Lyon 3
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Table des matières
Page de titre
Contrat de diffusion
Remerciements
[Dédicace]
Abréviations et acronymes
Expressions et locutions contextuelles
Introduction générale
I – Définitions
I-1-Ecosystème
I-2- Ecosystèmes aquatiques
I-3- Ressources en eau
I-4- Cours d’eau
I-5- Cours d’eau international
I-6- Gestion
II-But et champ de l’étude
II-1- But
II-1-1- Justification de l’approche systémique
a) La maîtrise de la complexité des phénomènes géographiques et écologiques
b) La garantie de la sécurité environnementale
II-1-2- Implications de l’approche systémique
II-1-3 Objectifs et intérêt de l’étude
II-2- Champ de l’étude
II-2-1- Le champ matériel
II-2-2- Le champ géographique
III-Méthodologie et plan de l’étude
III-1-Méthodologie
III-2-Plan : L’étude comporte deux parties :
Première partie : Une gestion sectorielle problématique
Chapitre I : Caractéristiques des écosystèmes aquatiques européens et africains
Section I – Les écosystèmes aquatiques continentaux
§1 – Données générales et spécificités des eaux européennes et africaines
A – Généralités sur les eaux européennes et africaines
B – Les principaux cours d’eau européens et africains
§2 – Spécificités des eaux européennes et africaines
A – Du point de vue physique ou géographique
B – Du point de vue de leur utilité
Section II – Les zones humides et côtières
§1 – Les zones humides
A- Les zones humides en Europe
B- Les zones humides en Afrique
§2 – Les zones côtières
A- Les mers relevant du programme pour les mers régionales du PNUE
B- Les mers régionales non comprises dans le programme
Chapitre II : Les défis auxquels sont confrontés les écosystèmes aquatiques
Section I – Le défi de la sécurité environnementale
§1 – Le réchauffement climatique et ses conséquences
A – La fonte des glaces polaires
B – L’élévation du niveau moyen des mers
C – La dégradation de la biodiversité aquatique et marine
D – La submersion des terres basses, les crues et les sécheresses
§2 – La surexploitation et la dégradation des sols
§3 – Les pollutions et les nuisances aquatiques
A – Catégories de pollution
B – Spécificités régionales
C/ Faiblesse de certains dispositifs existants de lutte contre la pollution
§4 – Les inégalités de répartition et la mauvaise exploitation de l’eau
A – Problèmes de répartition
B – Problèmes d’exploitation
§5 – L’eau source de conflits
Section II – Le défi de la gestion optimale et équitable
§1 – Des cloisonnements inappropriés
A – Limites d’ordre biologique et écologique
B – Limites d’ordre juridique
§2 – Un système juridique et institutionnel peu intégré et relativement inefficace
A – Limites d’ordre juridique
B – Limites d’ordre institutionnel
§3 – Des approches inadaptées
A – Prédominance des critères politiques et économiques
B - Faible portée des instruments de régulation écologique
Chapitre III : Des régimes et des institutions fragmentés
Section I – Des régimes fragmentés
§1 – La territorialisation
A – Les doctrines de territorialisation
B – Les techniques de territorialisation
C – Conséquence de la territorialisation : la démultiplication des statuts des eaux en droit international
§2 – La sectorisation
A – L’approche par centres d’intérêt spécifiques
B – L’approche par problèmes spécifiques
C – Les régimes de responsabilité et de réparation des dommages
Section II – Des institutions fragmentées
§1 – Des institutions a dominante régionale
A – Les institutions de cours d’eau ou de bassin
B – Les institutions communautaires
§2 – Faible portée des institutions universelles
A – Les organisations du système des nations unies
B – Les institutions juridictionnelles
Conclusion de la première partie :
Deuxième partie : Une gestion globale émergente
Chapitre I : La genèse de l’approche globale dans le droit international relatif a la gestion des écosystèmes aquatiques
Section I – Les initiatives historiques : Avant 1990
§1 – La contribution des organisations non gouvernementales
A – L’institut de droit international (IDI)
B – L’association de droit international ou International Law Association (ILA)
C – La contribution des autres associations de juristes
§2 – Les instruments internationaux et la jurisprudence
A – La charte européenne des eaux
B – La convention d’Alger
C – La déclaration et le plan d’action de Stockholm
C – Le plan d’action de Mar del Plata
D – Autres instruments
E – La jurisprudence
Section II – Le tournant des années 90
§1 – La conférence de Rio et ses implications
A – La déclaration de Rio
B – L’agenda 21
C – La convention sur la diversité biologique
D – La convention cadre sur les changements climatiques
§2 – Les initiatives connexes ou postérieures à rio
A – La convention des nations unies sur la lutte contre la désertification dans les pays gravement touches par la sécheresse et/ou la désertification en particulier en Afrique
B – Le sommet de Johannesburg
C – Le forum mondial sur l’eau
D – Autres initiatives
Chapitre II : L’adaptation des règles régionales et universelles de gestion des écosystèmes aquatiques
Section I – Les évolutions et transformations des régimes de protection des espèces et des espaces
§1 – Les trois étapes de la conservation de la nature
A – Les espèces protégées
B – Les aires protégées
C – La conservation intégrée : Les réseaux ou les corridors écologiques
§2 – L’émergence de principes et outils adaptes à la gestion globale et intégrée des ressources ou des écosystèmes aquatiques
A – Principes et mécanismes juridiques de gestion
B – Principes directeurs et modalités institutionnelles et opérationnelles de gestion
Section II – L’avènement de nouveaux instruments contraignants de portée régionale et universelle
§1 – Les instruments européens
A – La convention d’Helsinki et ses protocoles additionnels
B – La directive cadre européenne sur l’eau
§2 – La convention de New-York et ses implications
A – Les apports de la convention
B – L’influence de la convention sur la réforme des régimes et institutions de gestion des écosystèmes aquatiques en Afrique
Chapitre III : Le renforcement de la coopération internationale comme moyen de la consolidation de l’approche globale dans la gestion des ecostemes aquatiques
Section I – Nécessité de la coopération internationale dans le cadre du droit international relatif a la gestion des écosystèmes aquatiques
§1 – Fondement de la coopération internationale
A – Fondement conceptuel et matériel de la coopération
B – Fondement juridique de la coopération
§2 – Insuffisances des instruments traditionnels de gestion des écosystèmes aquatiques
A – Typologie des instruments traditionnels
B – Limites des instruments traditionnels
Section II – Mise en œuvre de la coopération internationale
§1 – Contenu et portée de la coopération
A – De l’obligation d’échanger des informations
B – De l’obligation de négocier
C – De l’obligation de conclure
§2 – Modalités de la coopération
A – Objet de la coopération
B – Forme de la coopération
§3 – Perspectives : Les trois niveaux de la coopération
A – Au plan universel
B – Au plan régional
C – Au plan transfrontalier et local
Conclusion de la deuxième partie
Conclusion générale
Bibliographie
A - Ouvrage généraux sur les eaux et les écosystèmes aquatiques
B - Sociologie, philosophie, théorie du droit
C - Manuels, traités, recueils, dictionnaires et cours
D - Ouvrages, thèses et mémoires
E - Articles et publications assimilées
F - Rapports et documents divers
